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Arrêté
15
Thématique
Aviation civile
15
Mots clés
Ressource humaine
2
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2021
15
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2021
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Publié le : 30-11-2021
Arrêté du 25 novembre 2021 portant fusion des commissions d’avancement des ouvriers de l’Etat compétentes pour les ouvriers de l’Etat de la direction générale de l’aviation civile et du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2135145A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2133763A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 23-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Publié le : 23-10-2021
Arrêté du 22 octobre 2021 portant nomination des membres du conseil de la médaille aéronautique.
TRAA2129569A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-10-2021
Date de publication : 23-10-2021
Document principal
Publié le : 30-09-2021
Arrêté du 15 septembre 2021 fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2021, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA2129265A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-09-2021
Date de publication : 30-09-2021
Document principal
Arrêté du 15 septembre 2021 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2021, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA2129259A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-09-2021
Date de publication : 30-09-2021
Document principal
Publié le : 28-09-2021
Arrêté du 23 septembre 2021 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2022.
TREA2126779A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 23-09-2021
Date de publication : 28-09-2021
Document principal
Publié le : 18-09-2021
Arrêté du 8 septembre 2021 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2124201A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-09-2021
Date de publication : 18-09-2021
Document principal
Publié le : 02-09-2021
Arrêté du 27 août 2021 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne. [Abrogé par l'arrêté du 2 décembre 2022 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne. NOR : TREA2234613A].
TRAA2126555A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 27-08-2021
Date de publication : 02-09-2021
Document principal
Publié le : 06-05-2021
Arrêté du 26 avril 2021 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2111591A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-04-2021
Date de publication : 06-05-2021
Document principal
Publié le : 13-04-2021
Arrêté du 09 avril 2021 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2108073A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-04-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Publié le : 10-03-2021
Arrêté du 4 mars 2021 portant nomination de certains membres du conseil d’administration de l’Ecole nationale de l’aviation civile.
TRAA2107014A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-03-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Publié le : 16-01-2021
Arrêté du 13 janvier 2021 fixant la composition du comité technique de proximité de service central de réseau placé auprès du secrétaire général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2101240A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 16-01-2021
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2021 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2021.
TREA2101248A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-01-2021
Date de publication : 16-01-2021
Document principal
Publié le : 13-01-2021
Arrêté du 8 janvier 2021 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2026131A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-01-2021
Date de publication : 13-01-2021
Document principal
Publié le : 12-01-2021
Arrêté du 6 janvier 2021 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.[Abrogé par l’arrêté TREA2126555A du 27 août 2021.]
TREA2100576A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-01-2021
Date de publication : 12-01-2021
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